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Marques déposées par Patrick Moreau
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ARBO Concept Bureau d'étude Charpente - Couverture
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARBO Concept Bureau d'étude Charpente - Couverture
Patrick Moreau Agissant pour le compte de la société “ ARBO Concept ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3474585
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/01/2017
ARBO Concept Bureau d\'étude Charpente - Couverture de Patrick Moreau

Présentation de la marque ARBO Concept Bureau d'étude Charpente - Couverture

Déposée le 15 janvier 2007 par Patrick Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ARBO Concept Bureau d'étude Charpente - Couverture »

Le déposant est Patrick Moreau Agissant pour le compte de la société “ ARBO Concept ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue du moucherotte,38800 LE PONT DE CLAIX,France - 38800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Moreau domicilié(e) 5 rue du moucherotte,38800 LE PONT DE CLAIX,France - 38800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBO Concept Bureau d'étude Charpente - Couverture est expirée depuis le 15 janvier 2017.


Patrick Moreau Agissant pour le compte de la société “ ARBO Concept ” en cours de formation - 5 rue du moucherotte,38800 LE PONT DE CLAIX,France - 38800 - France


Patrick Moreau - 5 rue du moucherotte,38800 LE PONT DE CLAIX,France - 38800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

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